Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ESTELLE
LE CELLIER D'EGUILLES

Numéro de dépôt :
99775909
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque CUVEE ESTELLE

Déposée le 12 février 1999 par LE CELLIER D'EGUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE ESTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est LE CELLIER D'EGUILLES, domicilié(e) 1, Place Lucien Fauchier, 13510 EGUILLES, Forme juridique : Société Civile Agricole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER D'EGUILLES - France.

La marque CUVEE ESTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ESTELLE est expirée depuis le 12 février 2009.

LE CELLIER D'EGUILLES a également déposé les autres marques suivantes : BLASON POURPRE , PAYS DE CEZANNE , TERRE DE CEZANNE , AIXOISE , CUVEE OPHELIE , LEI FAISSE , CUVEE MARCEL ARNAUD , LE ROSE , CUVEE DES CIGALES , CUVEE MARCEL ARNAUD


LE CELLIER D'EGUILLES - 1, Place Lucien Fauchier, 13510 EGUILLES, Forme juridique : Société Civile Agricole - France


LE CELLIER D'EGUILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vins.